Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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Installation du nouveau conseil municipal
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/1
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Désignation du secrétaire de séance
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/2
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
$79 Ko - 2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d\'âge du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
79 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/3
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-002 Élection du maire délégué de Vaux
77 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/4
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-003 Détermination du nombre d'adjoints
$81 Ko - 2020-003 Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)$
81 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/5
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-004 Élection des adjoints
83 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/6
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Lecture de la charte de l'élu local
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/7
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-005 Délégation d'attribution du conseil municipal au maire
$104 Ko - 2020-005 Délégation d\'attribution du conseil municipal au maire (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/8
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-006 Élection sénatoriale – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
103 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/9
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-006(2) Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes – Exercice 2019
$111 Ko - 2020-006(2) Rapport sur la situation en matière d\'égalité entre les femmes et les hommes – Exercice 2019 (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/10
Sujet : personnel / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-007 Compte administratif 2019 budget principal – Approbation
120 Ko
2644 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/11
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-008 Compte administratif 2019 budget assainissement – Approbation
286 Ko
512 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/12
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-009 Compte administratif 2019 budget crématorium – Approbation
117 Ko
432 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/13
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-010 Comptes de gestion 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation
109 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/14
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-011 Affectation du résultat 2019 Budget principal – Approbation
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/15
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-012 Affectation du résultat 2019 Budget assainissement – Approbation
117 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/16
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-013 Affectation du résultat 2019 Budget crématorium – Approbation
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/17
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-014 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires
$111 Ko - 2020-014 Budget 2020 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$1400 Ko - 2020-014 Budget 2020 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
1400 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/18
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-015 Budget principal 2020 – Vote du budget primitif
112 Ko
1847 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/19
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-016 Budget crématorium 2020 – Vote du budget primitif
112 Ko
352 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/20
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-017 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modification – Création
111 Ko
193 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/21
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-018 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2021
121 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/22
Sujet : urbanisme / publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-019 Commission locale des charges transférées (CLECT) – Désignation d'un membre du conseil municipal
$111 Ko - 2020-019 Commission locale des charges transférées (CLECT) – Désignation d\'un membre du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/23
Sujet : transfert de compétences / élu / structure administrative / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-020 Reprise de provision
114 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/24
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-021 Subventions 2020 – Attributions aux associations et aux organismes
114 Ko
91 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/25
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d'Auxerre
$112 Ko - 2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d\'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$138 Ko - 2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d\'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/26
Sujet : finances locales
Organisme : Fondation d'entreprise AG2R LA MONDIALE pour la vitalité artistique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-023 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts
$124 Ko - 2020-023 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
$5676 Ko - 2020-023 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
5676 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/27
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d'actions 2020
$118 Ko - 2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d\'actions 2020 (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$132 Ko - 2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d\'actions 2020 (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/28
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-025 Délégation de service public de la restauration collective – Avenant n°1 relatif à une prolongation de 4 mois du contrat
111 Ko
228 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/29
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-026 Levée du scrutin secret
116 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/30
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-027 Délégation de service public de la restauration collective - constitution de la commission de DSP pour la phase offre
122 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/31
Sujet : élu / conseil municipal / restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-028 Commission d'appel d'offres – Composition
$119 Ko - 2020-028 Commission d\'appel d\'offres – Composition (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/32
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-029 Centre Communal d'Action Sociale – Désignation des membres du Conseil Municipal
$115 Ko - 2020-029 Centre Communal d\'Action Sociale – Désignation des membres du Conseil Municipal (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/33
Sujet : élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-030 Centre hospitalier – Désignation des représentants du conseil municipal
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/34
Sujet : élu / conseil municipal / établissement de santé
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-031 Centre hospitalier spécialisé – Désignation des représentants du conseil municipal
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/35
Sujet : élu / conseil municipal / établissement de santé
Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
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Secrétariat des assemblées
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2020-032 Association " résidence jeunes de l'Yonne " – Désignation des représentants du conseil municipal
$113 Ko - 2020-032 Association \' résidence jeunes de l\'Yonne \' – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/36
Sujet : association / élu / conseil municipal
Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-033 Centre d'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-033 Centre d\'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/37
Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-034 Amidon 89 – Désignation des représentants du conseil municipal
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/38
Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-035 Comité de protection de l'enfance de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
$115 Ko - 2020-035 Comité de protection de l\'enfance de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/39
Sujet : enfant / association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Comité de protection de l'enfance de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-036 Maison d'enfants Saint-Henri – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-036 Maison d\'enfants Saint-Henri – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/40
Sujet : enfant / élu / conseil municipal
Organisme : Maison d'enfants Saint-Henri (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-037 Comité local des jardins familiaux – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/41
Sujet : association / jardin familial / élu / conseil municipal
Organisme : Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs. Comité local (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-038 EHPAD de Nantou – Désignation des représentants du conseil municipal
117 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/42
Sujet : élu / conseil municipal / établissement médico social
Organisme : Établissement public de coopération sociale du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-039 Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/43
Sujet : sport / association / élu / conseil municipal
Organisme : Association nationale des élus en charge du sport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-040 Association vélodrome de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-040 Association vélodrome de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/44
Sujet : élu / installation sportive / conseil municipal
Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-041 Comité consultatif des sports – Désignation des membres
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/45
Sujet : sport / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-042 Association service d'action éducative pour les adolescents – Désignation des représentants du conseil municipal
$112 Ko - 2020-042 Association service d\'action éducative pour les adolescents – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/46
Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-043 Association club vert et Gulli'vert – Désignation des représentants du conseil municipal
$113 Ko - 2020-043 Association club vert et Gulli\'vert – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/47
Sujet : élu / conseil municipal / loisir
Organisme : Le Club vert (Auxerre) / Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-044 Association Patronage Laïque Paul Bert – Désignation des représentants du conseil municipal
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/48
Sujet : élu / conseil municipal / loisir
Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-045 Maison de la jeunesse et de la culture d'Auxerre – Désignation des représentants du conseil municipal
$113 Ko - 2020-045 Maison de la jeunesse et de la culture d\'Auxerre – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/49
Sujet : association / action culturelle / élu / conseil municipal
Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-046 Caisse des écoles – Désignation des représentants du conseil municipal
107 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/50
Sujet : oeuvres scolaires / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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